Mentions légales


Désignation du site
www.odeci.fr

Raison sociale
ODECI
9 rue Félix Faure
92270 Bois Colombes
N° Siret 533 406 369 00025

Conception et réalisation du site
ATALKA
9-11 allée de l’Arche
Tour Egée
92671 Paris La Défense
www.atalka.com

Hébergeur : AMEN

Responsable de la publication
Paul Khayat

Données personnelles
Les informations nominatives concernant les utilisateurs sont à usage interne d’Odeci et ne font en aucun cas l’objet de transmission à des tiers. Conformément à l’article 34 de la loi informatique et liberté vous disposez d’un droit d’accès, aux informations vous concernant, que vous pouvez également modifier ou supprimer.
Pour exercer ce droit d’accès, il convient d’écrire à l’adresse suivante : ODECI – 9 rue Félix Faure 92270 Bois Colombes

Liens vers d’autres sites
Le site www.odeci.fr peut proposer des liens vers d’autres sites visant à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources sur le sujet consulté.
ODECI ne peut être tenu pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent.

Cookies
Ce site requiert l’installation de cookies destinés uniquement à la mesure d’audience/de consultation. Ils ne collectent pas de données personnelles mais enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.).
Vous pouvez désactiver ces « cookies » à tout moment en paramétrant votre ordinateur. Dans ce cas, vous ne pourrez pas consulter le site www.odeci.fr.

Droits d’auteur et copyright
L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse.
Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse d’ODECI.
Le site Internet d’ODECI, dans la totalité de ses composantes (textes, éléments graphiques, photos) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.